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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUES
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TARTINE GOURMANDE TARTINE DE TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTINE GOURMANDE TARTINE DE TERROIR
FEDERATION NATIONALE DES PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUES (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1693895
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2001
TARTINE GOURMANDE TARTINE DE TERROIR de FEDERATION NATIONALE DES PAYS D\'ACCUEIL TOURISTIQUES

Présentation de la marque TARTINE GOURMANDE TARTINE DE TERROIR

Déposée le 13 juin 1991 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTINE GOURMANDE TARTINE DE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUES domicilié(e) 1 Place A. Briand BP 558, 35305 FOUGERES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel COINTAT - France.

La marque TARTINE GOURMANDE TARTINE DE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTINE GOURMANDE TARTINE DE TERROIR est expirée depuis le 13 juin 2001.

FEDERATION NATIONALE DES PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : FNPAT FEDERATION NATIONALE DES PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUES , Relais de Pays , PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUE FNPAT , PAYS D'ACCUEIL LA FRANCE COTE COEUR , TARTINE DE PAYS , PAYS COTIER PAYS D'ACCUEIL COTIER PAYS COTIER TOURISTIQUE , LA BOUTIQUE DU TOURISME VERT , QUALITOUR


FEDERATION NATIONALE DES PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUES (Association Loi 1901) - 1 Place A. Briand BP 558, 35305 FOUGERES CEDEX - France


Monsieur Michel COINTAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

- services de restauration.- plats cuisinés.- Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures: oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves.- Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;moutarde;vinaigre, sauces;épices.- produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais.- Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.